Depuis le 1er juillet 2022, tous les actes (non individuels) des collectivités territoriales doivent être accessibles au public par voie électronique. Vous trouverez dans cette rubrique les actes suivants : délibérations du conseil municipal et du CCAS, PV du conseil municipal, arrêtés municipaux.
PV des conseils municipaux
Délibérations des conseils municipaux
Délibérations du conseil d’administration du CCAS
Arrêtés municipaux
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- 91 – FRINET TELECOM – Travaux de tranchée sur enrobée au 89 Avenue Guy Bouriat
- 85 – PIGEON T. P. LOIRE ANJOU – Nettoyage PS sur CV9
- 90 – CIRCET – Travaux de génie civil Route de Changé Ferme des Arches
- 86 – GROUPE ALQUENRY – Entretien annuel des poteaux téléphoniques cassés ou déclassés
- 84 – TELELEC RESEAUX – Travaux de dépannage ENEDIS sous trottoir au 18 Avenue Guy Bouriat
- 88 – Cinéma Plein Air – Parc Nelson Mandela – Interdiction de stationnement
- 87 – Fête de la musique – Interdiction de stationnement – Parking de la Mairie
- 83 – Préalables au Festival Le Mans fait son cirque – Interdiction de stationnement – Parking de la Mairie
- 81 – Festival BalaYvré – Interdiction de stationnement – Parc Jean du Bellay
- 82 – Guinguette – Interdiction de stationnement – Parc Jean du Bellay
- 80 – Inauguration du verger Joseph Weismann – Interdiction de stationnement sur le parking Georges Teste 82 – Guinguette – Interdiction de stationnement – Parc Jean du Bellay
- 75 – Département – Travaux d’enrobés giratoire RD 314 et RD 91A
- 79 – Madame DOISNEAU Marie – Déménagement au 5 rue de la Libération
- 78 – Madame THIBAULT Jennifer – Déménagement au 2 rue du Perche
- 76 – Région Pays de la Loire Tour – Interdiction de stationnement sur le parking de la salle George Brassens
- 74 – AURIAU ÉLAGAGE – Travaux d’élagage au lieu-dit Les Arches Route de Changé
- 71 – ATMBTP – Travaux d’enrobés au 207 Chemin du Courboulay
- 70 – GROUPE ALQUENRY – Travaux portant sur le remplacement de poteaux Orange au 81 Chemin des Petites Brosses
- 66 – Association M.S.C.O. – Région Pays de la Loire Tour – Circulation et stationnement interdits
- 64 – Club de Pétanque – Qualificatifs Championnat de France – Stade de l’Ormeau
- 63 – LUCAS LE MANS – Interdiction de stationnement pour la mise en place d’une base de vie – Rue Gougeard
- 061 – conjoint avec Sargé Les Le mans – ENEDIS alternat route de la Prévoterie – 18.03.2025
- 51 – ATELIER CC – Mise en place d’un échafaudage au niveau du 23 rue de Parence
- 55 – Madame GUÉRINEAU Tiffanie – Déménagement au 5 rue de la Libération
- 54 – EHPAD – Transport de lits Interdiction de stationnement au 20 Avenue Guy Bouriat
- 45 – Société Orléanaise d’Assainissement – Travaux d’entretien du réseau d’assainissement en amiante – Marché 56292
- 46 – SARL BISTROZ – Soirée de présentation d’un camion grue interdiction de stationnement devant le 5 rue de Touraine
- 47 – NEOVIA – Pontage de fissures sur la chaussée et trottoirs Route de la Garenne
- 48 – M. MARTINEAU Jean-Baptiste – Battue aux sangliers Route de Charot
- 49 – TELELEC RESEAUX – Travaux de branchement ENEDIS Route de Feumusson
- 50 – GROUPE ALQUENRY – Travaux portant sur les remplacements de poteaux Orange au 601 Route d’Isaac
- 52 – CIRCET – Travaux de génie civil Route des Dinons et Route de Savigné-l’Évêque
- 38 – Commune – Interdiction d’accès à l’aire de jeux Parc Nelson Mandela
- 36 – SARTHE CULTURE – Autorisation d’exploiter plusieurs équipements Abbaye de l’Épau Route de Changé
- 37 – ENEDIS PAYS DE LOIRE – Terrassement sous accotement pour pose de coffret électrique Chemin de la Fabrique
- 31 – TELELEC RESEAUX – Travaux de branchement ENEDIS aero souterrain sous accotement au 106 Avenue Guy Bouriat
- 32 – TELELEC RESEAUX – Travaux de branchement ENEDIS souterrain sous trottoir rue Sainte-Marie
- 33 – TELELEC RESEAUX – Travaux de branchement ENEDIS souterrain sous trottoir au 1 rue du Panorama
- 24 – ENEDIS – Travaux de façade ENEDIS au niveau du 5 rue d’Anjou
- 15 – RACINE ÉLAGAGE – Travaux d’élagage au 973 Route du Bois Jalu et 23 Route de l’Ardoise
- 20 – TELELEC RESEAUX – Travaux de branchement ENEDIS aero souterrain sous accotement Route de Changé
- 22 – Commune – Interdiction d’accès – Pont romain, Parc Jean du Belay et parkings
- 21 – M. MARTINEAU Jean-Baptiste – Battue aux sangliers Route de Charot
- 11 – HRC – Réfection de trottoirs rue Sainte-Marie
- 10 – Entreprises ESVIA et SIGNATURE – Marché d’entretien annuel de signalisation horizontale et verticale
- 5 – SARL BEAURY DOMINIQUE – Mise en place d’un échafaudage au niveau du 28 Avenue Guy Bouriat
- 8 – CITEOS LE MANS – Travaux sur le réseau éclairage public sur le territoire communal
- 7 – CITEOS LE MANS – Travaux de maintenance et de mise en sécurité de l’éclairage public et de signalisation lumineuse – Marché 54790
- 6 – CITEOS LE MANS – Travaux de renouvellement de lanternes et travaux connexes – Marché 56212
- 2 – DRONELIS – Démoussage de l’Église par drones Avenue Guy Bouriat
- 4 – Commune – Interdiction d’utiliser les terrains de football
- 282 – SAS LES TRAVAUX PUBLICS L.T.P. – Travaux de création réseau BT pour ENEDIS Route de Feumusson
- 273 – Commune – Travaux d’entretien des espaces verts – Parking du Maine et rue du Perche
- 280 – Commune -Désinstallation des illuminations de noël place de l’Église279 – Commune – Désinstallation des illuminations de noël rue de Parence
- 278 – Commune – Désinstallation des illuminations de noël Place et rue George Sand
- 277 – Commune – Désinstallation des illuminations de noël Avenue Guy Bouriat et rue de la Libération
- 276 – Commune – Désinstallation des illuminations de noël Avenue du Mans Bener
- 274 – ENEDIS PAYS DE LOIRE – Terrassement sous accotement pour pose de coffret électrique Chemin de la Fabrique
- 275 – TELELEC RESEAUX – Travaux de branchement ENEDIS aero souterrain sous accotement Route de Changé
- 265 – Fête de la Gendarmerie Nationale – Interdiction de stationnement sur les parkings jouxtant la salle George Brassens et la place de l’Église
- 259 – TELELEC RESEAUX – Prolongation Travaux ENEDIS aero souterrain sous trottoir 106 Boulevard Pasteur
- 260 – DETECT RESEAUX 72 – Marché annuel de détection de réseaux enterrés
- 258 – TELELEC RESEAUX – Travaux de branchement ENEDIS aero souterrain sous accotement au 861 Route de la Vallée
- 257 – TELELEC RESEAUX – Travaux de raccordement ENEDIS Route de Fatines
- 257 – Commune – Installation des illuminations de noël rue de la Libération
- 246 – SAS AMEVIE BTP – Travaux de mise en place du réseau Telecom Chemin de la Closerie
- 250 – Commune – Interdiction de stationnement – parking rue de touraine
- 231 – La Ligue Athlétisme en Pays de la Loire – Cross-Ouest France parking des Vergers
- 233 – Monsieur TOUCHARD Eric et Madame FARDEAU Martine – Déménagement au 6 rue de Bagatelle
- 232 – HRC – Réfection de talus Route de la Garenne
- 209 – DA-DPA BOUYGUES ES – Travaux de mise en service des lignes BT ET HTA ENEDIS Route de Parence
- 230 – DA-DPA BOUYGUES ES – Travaux de remplacement d’un support ENEDIS Route de Parence
- 227 – ADEKMA LEVAGE – Travaux nécessitant la mise en place d’un camion bras de grue 20 Avenue Guy Bouriat
- 229 – GROUPE ALQUENRY – Travaux portant sur les remplacements de poteaux Orange Chemin des Noyers
- 225 – SASU AZEMI – Travaux d’abattage d’arbres Route de la Béroize
- 226 – CIRCET – Travaux de maintenance sur pylône Chemin de la Closerie
- 212 – HRC – Création d’un plateau ralentisseur et réfection de chaussée Route de Feumusson
- 221 – EHPAD – GALA – Interdiction de stationnement au 20 Avenue Guy Bouriat
- 224 – TELELEC RESEAUX – Travaux ENEDIS aero souterrain sous trottoir 106 Boulevard Pasteur
- 222 – TELELEC RESEAUX – Travaux ENEDIS aero souterrain sous accotement 106 Avenue Guy Bouriat
- 223 – TELELEC RESEAUX – Travaux ENEDIS aero souterrain sous trottoir rue Sainte-Marie
- 219 – Association des Sapeurs Pompiers volontaires du centre d’intervention d’Yvré-l’Évêque – Marche de nuit
- 213 – ENEDIS – Travaux sur l’alimentation électrique au niveau du 5 rue d’Anjou
- 211- MEDRIGNAC GROUPE DUFOUR – Travaux de maintenance sur pylône Chemin de la Closerie
- 23-183 l’arrêté municipal réglementant l’activité du démarchage à domicile
- 23-319 Arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement lors des travaux de signalisation horizontale et verticale
- Télécharger le document 24-95 Arrêté municipal portant sur l’interdiction d’accès au ponton situé au Parc Jean du Bellay
- 24-108 Arrêté municipal portant sur la Règlementation de la circulation et du stationnement du 30 avril 2024 au 31 mars 2025
- 24-109 Arrêté municipal portant sur la réglementation de circulation et stationnement du 30 avril 2024 au 31 mars 2025
- 24-112 Arrêté municipal portant sur la Restauration du barrage de l’Épau Route de Changé
- 24-156 Arrêté municipal portant sur des travaux de sondages d’études de sol dans le cadre du projet CHRONOVÉLO
- 24-163 Arrêté municipal portant sur des travaux de remplacement de poteaux Orange
- 24-167 Arrêté municipal portant sur une interdiction de stationner au niveau de deux emplacements situés devant l’École Champ Manon rue Kenneth Moody
- 24-161 Arrêté municipal portant sur des travaux de démoussage de la toiture de l’Église et une intervention consistant à effectuer une thermographie et photogrammétrie de bâtiments Avenue Guy Bouriat
- 24-170 Arrêté municipal portant sur une interdiction de stationner le long du CR 37 de l’Épau situé entre la Route d’Yvré-l’Évêque – Changé et le parking de la Futaie
- 24-173 Arrêté municipal portant sur des travaux de remplacements de poteaux téléphoniques Orange
- 24-175 portant sur un branchement ENEDIS aéro-souterrain en traversée de chaussée Chemin de la Closerie
- 24-179 Arrêté municipal portant sur des travaux d’assainissement sur le poste situé Impasse du Pont Pierre
- 24-180 Arrêté municipal portant sur des travaux de remplacements de poteaux téléphoniques Orange
- 24-181 Arrêté municipal portant sur des travaux de rabotage et d’enrobés Route de Réveillon
- 24-182 Arrêté municipal portant sur des travaux de remplacements de poteaux téléphoniques Orange
- 24-201 Arrêté municipal portant sur des travaux ENEDIS Chemin aux Boeufs
- 24-202 Arrêté municipal portant sur des travaux de réfection d’un nid de poule Route de la Garenne
- 24-203 Arrêté municipal portant sur des travaux d’aménagement de voirie rue des Jonquilles
- 24-206 Arrêté municipal portant sur une prolongation de travaux d’assainissement sur poste Impasse du Pont Pierre
- 24-208 Arrêté municipal annuel portant sur la réalisation de contrôle de qualité sur le raccordement de la fibre optique
- 24-296 296 – COMMERCES dérogation repos dominical 202
Arrêtés permanents
Arrêté prefectoral – Système de Vidéo protection autorisé
24-2 Arrêté portant autorisation de stationnement d’un taxi (PDF)
18-224 interdiction de pêche dans la réserve d’eau des jardins familiaux
18-216 interdiction pêche jardin de Madame Anne
14-474 interdiction des déjections canines sur le domaine public
